Délibérations de 2014
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14-01 - Suivi scientifique de la ZRDC de Mouzon
PDF ( 322.4ko )
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14-02 - Création d’un poste de chef de projet international - SUPPRIMEE PAR DELIBERATION 14-16
PDF ( 286.3ko )
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14-03 - Sortie d’inventaire
PDF ( 276.6ko )
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14-04 - Compte administratif 2013
PDF ( 284.1ko )
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14-05 - Compte de gestion 2013
PDF ( 281.5ko )
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14-06 - Reprise des résultats de l’exercice 2013
PDF ( 277.8ko )
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14-07 - Budget primitif 2014
PDF ( 279.9ko )
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14-08 - Constitution du Bureau
PDF ( 327.5ko )
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14-09 - Election du Président, Vice-Présidents, Secrétaire
PDF ( 305.8ko )
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14-10 - Constitution de la commission d’appel d’offres
PDF ( 297.2ko )
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14-11 - Désignation de représentants de l’EPAMA dans les instances extérieures
PDF ( 372ko )
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14-12 - Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
PDF ( 288.7ko )
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14-13 - Délégations au Président
PDF ( 342.5ko )
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14-14 - Délégations au bureau
PDF ( 317.6ko )
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14-15 - Vente d’un véhicule de l’EPAMA
PDF ( 291.3ko )
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14-16 - Création d’un emploi de chef de projet international : modification de la délibération n°14-02
PDF ( 296.8ko )
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14-17 - Autorisation de recrutement d’agents non titulaires pour le remplacement d’agents momentanément indisponibles
PDF ( 291ko )
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14-18 - Rapport d’activité 2013
PDF ( 279.7ko )
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14-19 - Opération seuils : recours Artelia
PDF ( 307.7ko )
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14-20 - SLGRI - Plan stratégique de la Meuse – volet inondation
PDF ( 309.3ko )
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14-21 - Contenu de la stratégie locale de gestion des risques inondation
PDF ( 315.5ko )
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14-22 - Adhésion à l’EPAMA de la cc de Châtenois
PDF ( 311.5ko )
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14-23 - Désignation de personnalités qualifiées
PDF ( 300ko )
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14-24 - Projet international sur l’axe Mosan : projet « Roer-Meuse »
PDF ( 305.8ko )
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14-25 - Réduction de la vulnérabilité des entreprises : plan de financement du projet
PDF ( 312.8ko )
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14-26 - Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) : plan de financement de 3 postes
PDF ( 333.2ko )
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14-27 - Définition des zones humides : création d’un poste de chargé de mission
PDF ( 322.6ko )
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14-28 - Indemnité de conseil allouée au comptable public
PDF ( 314.3ko )
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14-29 - Autorisation d’engagement et de liquidation des dépenses d’investissement
PDF ( 315ko )
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14-30 - Décision modificative n°1 : vente d’un véhicule de l’EPAMA
PDF ( 309.4ko )