Liste des délibérations 09-24 - Télétransmission des actes en Préfecture 11/12/2009 498 ko 09-23 - Autorisation d'engagement et de liquidation des dépenses d'investissement 11/12/2009 103 ko 09-22 - Débat d'orientations budgétaires 2010 11/12/2009 89 ko 09-21 - Budget 2009 : décision modificative n°2 11/12/2009 96 ko 09-20 - OSIRIS déploiement 2 phase 2 : plan de financement 30/09/2009 108 ko 09-19 - Création d'un poste d'adjoint administratif de 2ème classe pour le remplacement d'un agent absent 30/09/2009 115 ko 09-18 - Frais de déplacement des agents de l'EPAMA 30/09/2009 147 ko 09-17 - Suppression et création d'un emploi 30/09/2009 114 ko 09-16 - Convention de partenariat DDEA des Ardennes/EPAMA 30/09/2009 470 ko 09-15 - Convention de mise à disposition de la maquette "maison préparée à la crue" 30/09/2009 210 ko 09-14 - Convention cadre Conseil Général des Ardennes/EPAMA 30/09/2009 272 ko 09-13 - Révision des statuts de l'EPAMA 30/09/2009 580 ko 09-12 - Opération : vulnérabilité de l'habitat 07/04/2009 113 ko 09-11 - S.D.A.G.E. : avis de l'EPAMA 07/04/2009 148 ko 09-10 - Mise en place d'une ligne de trésorerie 07/04/2009 124 ko 09-09 - Budget supplémentaire 2009 07/04/2009 114 ko 09-08 - Application du dispositif du plan de relance de l'économie relatif au FCTVA 07/04/2009 138 ko 09-07 - Convention de partenariat entre l'ASBL RIOU et l'EPAMA 07/04/2009 114 ko 09-06 - Plan de financement : Opération AMICE Interreg IVB ENO 07/04/2009 155 ko 09-05 - Vote du budget primitif 2009 11/03/2009 105 ko 09-04 - remplacement d'un agent en congé maternité 11/03/2009 118 ko 09-03 - Reprise du résultat 11/03/2009 110 ko 09-02 - Compte administratif 2008 11/03/2009 114 ko 09-01 - Compte de gestion 2008 11/03/2009 102 ko 08-53 - Débat d'orientations budgétaires 04/12/2008 85 ko 08-52 - Suppression de la délibération n°08-33 : décision modificative n°4 04/12/2008 91 ko 08-51 - Autorisation d'engagement et de liquidation des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2008 04/12/2008 93 ko 08-50 - Compte épargne temps 04/12/2008 169 ko 08-49 - Protocole d'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail 04/12/2008 320 ko 08-48 - Détermination de la journée de solidarité 04/12/2008 95 ko 08-47 - Prêt relais à court terme : investissement 2008 04/12/2008 94 ko 08-46 - Requête en référé expertise 24/09/2008 136 ko 08-45 - Taux de promotion pour les avancements de grade du personnel 24/09/2008 102 ko 08-44 - Représentant de l'EPAMA à la CDRNM de la Haute-Marne 24/09/2008 95 ko 08-43 - Désignation de membres du Bureau de l'EPAMA 24/09/2008 96 ko 08-42 - Adhésion de la commune de Contrexeville 24/09/2008 96 ko 08-41 - Repères de crue : plan de financement 24/09/2008 98 ko 08-40 - Désignation d'un représentant titulaire à la Commission Locale de l'Eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin ferrière 09/07/2008 89 ko 08-39 - Délégation au Président 09/07/2008 93 ko 08-38 - Etude complémentaire sur les impacts écologiques des ZRDC de la Meuse 09/07/2008 89 ko 08-37 - Répartition des travaux de la ZRDC de Mouzon entre tranche ferme et tranche conditionnelle 09/07/2008 87 ko 08-36 - Avenant n°7 au marché " Etude de faisabilité et de projet de casiers de surstockage dans le cadre de l'aménagement global de la Meuse" 09/07/2008 173 ko 08-35 - Avenant n°6 au marché "Etude de faisabilité et de projet de casiers de surstockage dans le cadre de l'aménagement global de la Meuse" 09/07/2008 239 ko 08-34 - Programme INTERREG IV B : AMICE 09/07/2008 86 ko 08-33 - Décision modificative n°4 : BP 2008 09/07/2008 87 ko 08-32 - Contrat d'apprentissage 09/07/2008 101 ko 08-31 - Demande de la commune de Tournavaux 04/06/2008 95 ko 08-30 - Demande d'intervention de la commune de Troussey 04/06/2008 105 ko 08-29 - Désignation de représentants de l'EPAMA dans les instances extérieures 04/06/2008 109 ko 08-28 - Constitution de la Commission d'Appel d'Offres 04/06/2008 96 ko 08-27 - Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents 04/06/2008 92 ko 08-26 - Election du Président, Premiet et Deuxième Vice-Président et Secrétaire 04/06/2008 99 ko 08-25 - Constitution du Bureau 04/06/2008 125 ko 08-24 - Poste de Directeur : modification des délibérations n°08-08 et 08-10 04/06/2008 107 ko 08-23 - Création de postes techniques permanents de catégorie A : modification de la délibération n°08-09 04/06/2008 94 ko 08-22 - Restes à réaliser BP 2008 : modification d'inscription sur le BP 2008 04/06/2008 116 ko 08-21 - Indemnités de fonction au Payeur Départemental 04/06/2008 99 ko 08-20 - Ouverture d'une ligne de trésorerie : 4 M€ 04/06/2008 107 ko 08-19 - Opération OSIRIS 04/06/2008 99 ko 08-18 - Convention entre l'EPAMA, l'Etat et RFF : mesures compensatoires de la LGV Est 04/06/2008 348 ko 08-17 - Appel d'offres ouvert : suivi et entretien des ouvrages de la Zone de Ralentissement Dynamique des Crues de Mouzon 04/06/2008 110 ko 08-16 - Mode de financement de Plan Local d'Indemnisation (PLI) 04/06/2008 92 ko 08-15 - Convention : Plan Local d'Indemnisation (PLI) 04/06/2008 1401 ko 08-14 - Vote du budget primitif 2008 12/02/2008 86 ko 08-13 - Reprise du résultat 2007 12/02/2008 82 ko 08-12 - Compte de gestion 2007 12/02/2008 83 ko 08-11 - Compte administratif 2007 12/02/2008 88 ko 08-10 - Création d'un emploi fonctionnel 12/02/2008 110 ko 08-09 - Création de postes : d'ingénieur en environnement, spécialité hydrosystèmes et d'un poste d'ingénieur informaticien spécialisé SIG et WEB 12/02/2008 129 ko 08-08 - Modification de la délibération n°01-03 : création d'un poste de Directeur 12/02/2008 82 ko 08-07 - Modification de la délibération n°07-14 : création d'un poste de chargé de mission développement durable 12/02/2008 88 ko 08-06 - Création d'un poste d'ingénieur 12/02/2008 101 ko 08-05 - Délégation au Président : sollicitation des aides financières de l'agence de l'eau 12/02/2008 89 ko 08-04 - Convention de partenariat EPAMA et DIREN Lorraine : développement et utilisation du logiciel de prévision des crues MOISE et à échanges de données hydroliques 08/01/2008 86 ko 08-03 - Intégration paysagère de Puilly-sur-Meuse, participation financière à l'EPAMA 08/01/2008 88 ko 08-02 - Débat d'orientations budgétaires 08/01/2008 82 ko 08-01 - Autorisation d'engagement et de liquidation des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2008 08/01/2008 91 ko
Liste des délibérations
