Délibérations de 2013
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13-01 - Désignation d’un représentant pour la CDRNM 88
PDF ( 254.5ko )
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13-02 - Désignation d’un membre du Bureau
PDF ( 251.9ko )
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13-03 - Désignation d’un membre de la Commission d’Appel d’Offres de l’EPAMA
PDF ( 258.2ko )
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13-04 - Modification des délibérations du 13/12/12 : n°12-26 et 12-27
PDF ( 322.2ko )
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13-05 - Avis sur le Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE)
PDF ( 280.7ko )
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13-06 - Avis sur la consultation sur les enjeux futurs de l’eau
PDF ( 269.4ko )
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13-07 - Partenariat avec l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
PDF ( 1.6Mo )
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13-08 - HEBMA : Protocole relatif aux travaux d’études, de topographie, de sondage et d’investigations archéologiques
PDF ( 1.7Mo )
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13-09 - Calcul des cotisations des membres de l’EPAMA
PDF ( 257.4ko )
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13-10 - ZRDC Mouzon : suivi scientifique
PDF ( 271.8ko )
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13-11 - Modification des montants de référence des indemnités des missions de Préfecture (IEMP)
PDF ( 263.1ko )
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13-12 - Compte administratif 2012 - MODIFIEE PAR DELIBERATION 13-24
PDF ( 277ko )
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13-14 - Reprise des résultats 2012
PDF ( 267ko )
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13-15 - Budget primitif 2013
PDF ( 267.1ko )
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13-16 - Adhésion de la communauté de communes du bassin de Neufchâteau
PDF ( 267.3ko )
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13-17 - Rapport d’activités 2012
PDF ( 258.4ko )
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13-18 - Redéfinition des tronçons de vigilance et des stations de prévision
PDF ( 276.4ko )
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13-19 - Convention de partenariat DREAL/EPAMA
PDF ( 1.1Mo )
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13-20 - Plan d’actions de prévention des inondations : PAPI – candidature de l’EPAMA
PDF ( 293.4ko )
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13-21 - Acquisition de zones humides : lancement du projet
PDF ( 263.8ko )
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13-22 - Charte de la biodiversité de Champagne-Ardenne
PDF ( 276ko )
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13-23 - Gratification stagiaires
PDF ( 295.7ko )
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13-24 - Compte Administratif 2012
PDF ( 277.4ko )
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13-25 - Directive inondation - élaboration de la stratégie locale et structure porteuse
PDF ( 270.5ko )
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13-26 - Opération Seuils : modification du budget
PDF ( 288.2ko )
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13-27 - Suivi écologique de la ZRDC de Mouzon : attribution du marché
PDF ( 356.6ko )
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13-28 - Mise en œuvre d’une astreinte pour l’exploitation de la ZRDC de Mouzon
PDF ( 290.8ko )
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13-29 - Décision modificative n°1 du budget primitif 2013 : opération d’ordre sur les amortissements
PDF ( 290.8ko )
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13-30 - Autorisation d’engagement et de liquidation des dépenses d’investissement
PDF ( 276.6ko )
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13-31 - Protection sociale complémentaire
PDF ( 322.3ko )
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13-32 - Création d’un poste de modélisateur – accroissement temporaire d’activité
PDF ( 283.6ko )
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13-13 - Compte de gestion 2012
PDF ( 85ko )