13-01 - Désignation d’un représentant pour la CDRNM 88

( 254.5ko )

13-02 - Désignation d’un membre du Bureau

( 251.9ko )

13-03 - Désignation d’un membre de la Commission d’Appel d’Offres de l’EPAMA

( 258.2ko )

13-04 - Modification des délibérations du 13/12/12 : n°12-26 et 12-27

( 322.2ko )

13-05 - Avis sur le Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE)

( 280.7ko )

13-06 - Avis sur la consultation sur les enjeux futurs de l’eau

( 269.4ko )

13-07 - Partenariat avec l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse

( 1.6Mo )

13-08 - HEBMA : Protocole relatif aux travaux d’études, de topographie, de sondage et d’investigations archéologiques

( 1.7Mo )

13-09 - Calcul des cotisations des membres de l’EPAMA

( 257.4ko )

13-10 - ZRDC Mouzon : suivi scientifique

( 271.8ko )

13-11 - Modification des montants de référence des indemnités des missions de Préfecture (IEMP)

( 263.1ko )

13-12 - Compte administratif 2012 - MODIFIEE PAR DELIBERATION 13-24

( 277ko )

13-14 - Reprise des résultats 2012

( 267ko )

13-15 - Budget primitif 2013

( 267.1ko )

13-16 - Adhésion de la communauté de communes du bassin de Neufchâteau

( 267.3ko )

13-17 - Rapport d’activités 2012

( 258.4ko )

13-18 - Redéfinition des tronçons de vigilance et des stations de prévision

( 276.4ko )

13-19 - Convention de partenariat DREAL/EPAMA

( 1.1Mo )

13-20 - Plan d’actions de prévention des inondations : PAPI – candidature de l’EPAMA

( 293.4ko )

13-21 - Acquisition de zones humides : lancement du projet

( 263.8ko )

13-22 - Charte de la biodiversité de Champagne-Ardenne

( 276ko )

13-23 - Gratification stagiaires

( 295.7ko )

13-24 - Compte Administratif 2012

( 277.4ko )

13-25 - Directive inondation - élaboration de la stratégie locale et structure porteuse

( 270.5ko )

13-26 - Opération Seuils : modification du budget

( 288.2ko )

13-27 - Suivi écologique de la ZRDC de Mouzon : attribution du marché

( 356.6ko )

13-28 - Mise en œuvre d’une astreinte pour l’exploitation de la ZRDC de Mouzon

( 290.8ko )

13-29 - Décision modificative n°1 du budget primitif 2013 : opération d’ordre sur les amortissements

( 290.8ko )

13-30 - Autorisation d’engagement et de liquidation des dépenses d’investissement

( 276.6ko )

13-31 - Protection sociale complémentaire

( 322.3ko )

13-32 - Création d’un poste de modélisateur – accroissement temporaire d’activité

( 283.6ko )

13-13 - Compte de gestion 2012

( 85ko )