epama eptb meuse

Délibérations de 2013

  • 13-01 - Désignation d’un représentant pour la CDRNM 88

    PDF ( 254.5ko )

  • 13-02 - Désignation d’un membre du Bureau

    PDF ( 251.9ko )

  • 13-03 - Désignation d’un membre de la Commission d’Appel d’Offres de l’EPAMA

    PDF ( 258.2ko )

  • 13-04 - Modification des délibérations du 13/12/12 : n°12-26 et 12-27

    PDF ( 322.2ko )

  • 13-05 - Avis sur le Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE)

    PDF ( 280.7ko )

  • 13-06 - Avis sur la consultation sur les enjeux futurs de l’eau

    PDF ( 269.4ko )

  • 13-07 - Partenariat avec l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse

    PDF ( 1.6Mo )

  • 13-08 - HEBMA : Protocole relatif aux travaux d’études, de topographie, de sondage et d’investigations archéologiques

    PDF ( 1.7Mo )

  • 13-09 - Calcul des cotisations des membres de l’EPAMA

    PDF ( 257.4ko )

  • 13-10 - ZRDC Mouzon : suivi scientifique

    PDF ( 271.8ko )

  • 13-11 - Modification des montants de référence des indemnités des missions de Préfecture (IEMP)

    PDF ( 263.1ko )

  • 13-12 - Compte administratif 2012 - MODIFIEE PAR DELIBERATION 13-24

    PDF ( 277ko )

  • 13-14 - Reprise des résultats 2012

    PDF ( 267ko )

  • 13-15 - Budget primitif 2013

    PDF ( 267.1ko )

  • 13-16 - Adhésion de la communauté de communes du bassin de Neufchâteau

    PDF ( 267.3ko )

  • 13-17 - Rapport d’activités 2012

    PDF ( 258.4ko )

  • 13-18 - Redéfinition des tronçons de vigilance et des stations de prévision

    PDF ( 276.4ko )

  • 13-19 - Convention de partenariat DREAL/EPAMA

    PDF ( 1.1Mo )

  • 13-20 - Plan d’actions de prévention des inondations : PAPI – candidature de l’EPAMA

    PDF ( 293.4ko )

  • 13-21 - Acquisition de zones humides : lancement du projet

    PDF ( 263.8ko )

  • 13-22 - Charte de la biodiversité de Champagne-Ardenne

    PDF ( 276ko )

  • 13-23 - Gratification stagiaires

    PDF ( 295.7ko )

  • 13-24 - Compte Administratif 2012

    PDF ( 277.4ko )

  • 13-25 - Directive inondation - élaboration de la stratégie locale et structure porteuse

    PDF ( 270.5ko )

  • 13-26 - Opération Seuils : modification du budget

    PDF ( 288.2ko )

  • 13-27 - Suivi écologique de la ZRDC de Mouzon : attribution du marché

    PDF ( 356.6ko )

  • 13-28 - Mise en œuvre d’une astreinte pour l’exploitation de la ZRDC de Mouzon

    PDF ( 290.8ko )

  • 13-29 - Décision modificative n°1 du budget primitif 2013 : opération d’ordre sur les amortissements

    PDF ( 290.8ko )

  • 13-30 - Autorisation d’engagement et de liquidation des dépenses d’investissement

    PDF ( 276.6ko )

  • 13-31 - Protection sociale complémentaire

    PDF ( 322.3ko )

  • 13-32 - Création d’un poste de modélisateur – accroissement temporaire d’activité

    PDF ( 283.6ko )

  • 13-13 - Compte de gestion 2012

    PDF ( 85ko )