Délibérations de 2016
-
16-01 - Constitution du Bureau de l’EPAMA
PDF ( 548.2ko )
-
16-02 - Election du Président, Premier et Deuxième Vice-Président et Secrétaire
PDF ( 461.6ko )
-
16-03 - Composition de la commission d’appel d’offres
PDF ( 428.9ko )
-
16-04 - Désignation de représentants de l’EPAMA dans les instances extérieures
PDF ( 670.7ko )
-
16-05 - Délégations à la Présidente
PDF ( 576.7ko )
-
16-06 - Délégations au Bureau - MODIFIEE PAR DELIBERATION 16-21
PDF ( 526.8ko )
-
16-07 - Débat d’orientations budgétaires
PDF ( 435.2ko )
-
16-08 - Zones humides : achat de terrain
PDF ( 462.9ko )
-
16-09 - Statuts de l’EPAMA : modification de la composition du comité syndical et du bureau
PDF ( 519.4ko )
-
16-10 - Temps partiel de l’EPAMA
PDF ( 1.2Mo )
-
16-11 - Etude de gouvernance du grand cycle de l’eau - MODIFIEE PAR DELIBERATION 16-28
PDF ( 500.4ko )
-
16-12 - Compte de gestion 2015
PDF ( 889.1ko )
-
16-13 - Compte administratif 2015
PDF ( 1.5Mo )
-
16-14 - Reprise des résultats 2015
PDF ( 498.5ko )
-
16-15 - Indemnités des élus de l’EPAMA
PDF ( 515.3ko )
-
16-16 - Frais de déplacement des élus de l’EPAMA
PDF ( 528.2ko )
-
16-17 - Budget primitif 2016
PDF ( 1.8Mo )
-
16-18 - Zones humides : convention avec le conservatoire d’espaces naturels de Champagne Ardenne
PDF ( 1.9Mo )
-
16-19 - Création d’un poste d’attaché principal
PDF ( 512.1ko )
-
16-20 - Transformation d’un emploi en : adjoint administratif principal de 2ème classe
PDF ( 515.8ko )
-
16-21 - Délégation au Bureau Syndical de l’EPAMA
PDF ( 559ko )
-
16-22 - Zones humides : achat de terrain à HAN SUR MEUSE
PDF ( 539.1ko )
-
16-23 - Zones humides : Bail avec le conservatoire des Espaces Naturels de Lorraine pour le terrain HAN SUR MEUSE
PDF ( 585.1ko )
-
16-24 - HEBMA : validation avant projet
PDF ( 1.1Mo )
-
16-25 - Seuils de la Meuse médiane – convention avec la chambre d’agriculture de la Meuse
PDF ( 3.3Mo )
-
16-26 - Rapport d’activité 2015
PDF ( 470.1ko )
-
16-27 - Fourniture de prestations liées à la dématérialisation : SPL Xdemat
PDF ( 994.4ko )
-
16-28 - Etude de gouvernance du grand cycle de l’eau : plan de financement
PDF ( 559.8ko )
-
16-29 - Adhésion d’Ardenne Métropole pour l’ensemble de son périmètre
PDF ( 355.4ko )
-
16-30 - Convention d’accueil d’un chargé de mission d’Ardenne Métropole
PDF ( 401.8ko )
-
16-31 - Assimilation de l’EPAMA à une commune de la strate 20 000 – 40 000 habitants
PDF ( 430.8ko )
-
16-32 - Poste fonctionnel de Directeur Général des Services
PDF ( 330.7ko )
-
16-33 - Chef de projet international – ajout à la délibération du 12 février 2008 – possibilité et conditions de recruter un agent non titulaire
PDF ( 337.9ko )
-
16-34 - DM n°1 BP 2016 : provision pour indemnisation en cas de crue
PDF ( 357.9ko )
-
16-35 - HEBMA – Convention SAFER veille foncière
PDF ( 331.2ko )
-
16-36 - HEBMA – avenant au marché de maitrise d’œuvre – Avis CAO
PDF ( 366.4ko )
-
16-37 - Seuils de la Meuse Médiane – Avenant au marché de maitrise d’oeuvre – avis CAO
PDF ( 375.7ko )
-
16-38 - Seuils de la Meuse Médiane – plan de financement de la phase travaux
PDF ( 352.9ko )
-
16-39 - Suivi écologique de la ZRDC de Mouzon (2017-2019) – plan de financement
PDF ( 413ko )
-
16-40 - Territoire à risque important d’inondation : plan de financement des actions de communication
PDF ( 347.8ko )