16-01 - Constitution du Bureau de l’EPAMA

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16-02 - Election du Président, Premier et Deuxième Vice-Président et Secrétaire

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16-03 - Composition de la commission d’appel d’offres

PDF ( 428.9ko )

16-04 - Désignation de représentants de l’EPAMA dans les instances extérieures

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16-05 - Délégations à la Présidente

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16-06 - Délégations au Bureau - MODIFIEE PAR DELIBERATION 16-21

PDF ( 526.8ko )

16-07 - Débat d’orientations budgétaires

PDF ( 435.2ko )

16-08 - Zones humides : achat de terrain

PDF ( 462.9ko )

16-09 - Statuts de l’EPAMA : modification de la composition du comité syndical et du bureau

PDF ( 519.4ko )

16-10 - Temps partiel de l’EPAMA

PDF ( 1.2Mo )

16-11 - Etude de gouvernance du grand cycle de l’eau - MODIFIEE PAR DELIBERATION 16-28

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16-12 - Compte de gestion 2015

PDF ( 889.1ko )

16-13 - Compte administratif 2015

PDF ( 1.5Mo )

16-14 - Reprise des résultats 2015

PDF ( 498.5ko )

16-15 - Indemnités des élus de l’EPAMA

PDF ( 515.3ko )

16-16 - Frais de déplacement des élus de l’EPAMA

PDF ( 528.2ko )

16-17 - Budget primitif 2016

PDF ( 1.8Mo )

16-18 - Zones humides : convention avec le conservatoire d’espaces naturels de Champagne Ardenne

PDF ( 1.9Mo )

16-19 - Création d’un poste d’attaché principal

PDF ( 512.1ko )

16-20 - Transformation d’un emploi en : adjoint administratif principal de 2ème classe

PDF ( 515.8ko )

16-21 - Délégation au Bureau Syndical de l’EPAMA

PDF ( 559ko )

16-22 - Zones humides : achat de terrain à HAN SUR MEUSE

PDF ( 539.1ko )

16-23 - Zones humides : Bail avec le conservatoire des Espaces Naturels de Lorraine pour le terrain HAN SUR MEUSE

PDF ( 585.1ko )

16-24 - HEBMA : validation avant projet

PDF ( 1.1Mo )

16-25 - Seuils de la Meuse médiane – convention avec la chambre d’agriculture de la Meuse

PDF ( 3.3Mo )

16-26 - Rapport d’activité 2015

PDF ( 470.1ko )

16-27 - Fourniture de prestations liées à la dématérialisation : SPL Xdemat

PDF ( 994.4ko )

16-28 - Etude de gouvernance du grand cycle de l’eau : plan de financement

PDF ( 559.8ko )

16-29 - Adhésion d’Ardenne Métropole pour l’ensemble de son périmètre

PDF ( 355.4ko )

16-30 - Convention d’accueil d’un chargé de mission d’Ardenne Métropole

PDF ( 401.8ko )

16-31 - Assimilation de l’EPAMA à une commune de la strate 20 000 – 40 000 habitants

PDF ( 430.8ko )

16-32 - Poste fonctionnel de Directeur Général des Services

PDF ( 330.7ko )

16-33 - Chef de projet international – ajout à la délibération du 12 février 2008 – possibilité et conditions de recruter un agent non titulaire

PDF ( 337.9ko )

16-34 - DM n°1 BP 2016 : provision pour indemnisation en cas de crue

PDF ( 357.9ko )

16-35 - HEBMA – Convention SAFER veille foncière

PDF ( 331.2ko )

16-36 - HEBMA – avenant au marché de maitrise d’œuvre – Avis CAO

PDF ( 366.4ko )

16-37 - Seuils de la Meuse Médiane – Avenant au marché de maitrise d’oeuvre – avis CAO

PDF ( 375.7ko )

16-38 - Seuils de la Meuse Médiane – plan de financement de la phase travaux

PDF ( 352.9ko )

16-39 - Suivi écologique de la ZRDC de Mouzon (2017-2019) – plan de financement

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16-40 - Territoire à risque important d’inondation : plan de financement des actions de communication

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