Délibérations de 2017
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17-01 - Election de deux membres de la Region Grand Est au Bureau de l’EPAMA
PDF ( 347ko )
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17-02 - Election de deux membres des groupements de communes au Bureau syndical de l’EPAMA
PDF ( 346.7ko )
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17-03 - Compte administratif 2016
PDF ( 344.3ko )
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17-04 - Compte de gestion 2016
PDF ( 333.8ko )
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17-05 - Reprise des résultats 2016
PDF ( 331.3ko )
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17-06 - Budget primitif 2017
PDF ( 378.9ko )
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17-07 - HEBMA : plan de financement - phase pro, diagnostic agricole et archéologique
PDF ( 359.6ko )
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17-08 - Indemnité de conseil allouée aux comptables publics
PDF ( 333.6ko )
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17-09 - Convention avec la Fédération de Pêche des Ardennes
PDF ( 397.3ko )
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17-10 - Convention avec la DDT des Ardennes – production de cartographies pour l’élaboration des PPRI
PDF ( 348.3ko )
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17-11 - Hebma : Avenant à la maitrise d’oeuvre pour réaliser des investigations géotechniques - plan de financement des dépenses 2017
PDF ( 508.8ko )
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17-12 - Hebma : plan de financement de la phase travaux
PDF ( 389.5ko )
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17-13 - Extension de la Communauté de communes Ouest Vosgien – Adhésion de la Commune d’AROFFE
PDF ( 427.4ko )
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17-14 - Convention avec le Parc Naturel Régional des Ardennes
PDF ( 424.3ko )
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17-15 - Projet Interreg : TRANSF’EAU
PDF ( 447.7ko )
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17-16A - Avenant au Papi Meuse – découverture de la Chiers à Longwy
PDF ( 429.2ko )
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17-17 - Zones humides : achat de parcelle à Sedan et Glaire et plan de financement
PDF ( 427.2ko )
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17-18 - Zones humides : convention avec la SAFER
PDF ( 426.6ko )
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17-19 - Zones humides : convention cadre avec le Conservatoire d’Espaces Naturels de Champagne-Ardenne
PDF ( 385.1ko )
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17-20 - Zones humides : convention avec le Conservatoire d’Espaces Naturels de Champagne-Ardenne - gestion zone humide Sedan et Glaire
PDF ( 455.3ko )
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17-21 - Rapport d’activité 2016
PDF ( 422.6ko )
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17-22 - Convention avec le Parc Naturel Régional de Lorraine
PDF ( 424.4ko )
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17-23 - Hebma : Avenant au marché de diagnostic foncier et agricole (MAPA 2014004) - plan de financement des dépenses 2017
PDF ( 444.6ko )
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17-24 - Hebma : Réalisation d’un protocole d’indemnisation des décaissements - plan de financement des dépenses 2017
PDF ( 443.6ko )
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17-25 - Hebma : Préfinancement de la parcelle préemptée à Soulaucourt sur Mouzon - plan de financement des dépenses 2017
PDF ( 444.1ko )
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17-26 - Hebma : Enquête publique - plan de financement des dépenses 2017
PDF ( 443.3ko )
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17-27 - Election au Bureau Syndical
PDF ( 215.1ko )
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17-28 - Représentant de l’EPAMA au comité de bassin Rhin-Meuse
PDF ( 214.3ko )
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17-29 - Le nouveau schéma de gouvernance
PDF ( 238.2ko )
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17-30 - Avenant pour la mission 2 d’Espelia (coûts supplémentaires)
PDF ( 337.5ko )
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17-31 - Création d’un poste d’Adjoint Technique
PDF ( 215.9ko )
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17-32 - Création d’un poste d’ingénieur Zones Humides
PDF ( 215.4ko )
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17-33 - Mise en place du télétravail
PDF ( 603.1ko )
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17-34 - Développements du logiciel OSIRIS-Inondation
PDF ( 229.5ko )
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17-35 - Seuils de la Meuse Médiane : plan de financement intermédiaire
PDF ( 238.5ko )
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17-36 - Décision modificative BP2017 n°1 : ajustement d’immobilisations
PDF ( 215.4ko )
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17-37 - Décision modificative BP2017 n°2 : suite à la vente d’un véhicule
PDF ( 227ko )
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17-38 - Amortissement d’immobilisations
PDF ( 226ko )
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17-39 - Autorisation d’engagement et de liquidation des dépenses d’investissement
PDF ( 226.2ko )
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17-40 - Décision modificative n°3 BP 2017
PDF ( 214.1ko )
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17-41 - Désignation d’un membre à la CLE du SAGE bassin Ferrifère
PDF ( 228.7ko )
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17-42 - Statuts de l’EPAMA-EPTB Meuse
PDF ( 216ko )