17-01 - Election de deux membres de la Region Grand Est au Bureau de l’EPAMA

( 347ko )

17-02 - Election de deux membres des groupements de communes au Bureau syndical de l’EPAMA

( 346.7ko )

17-03 - Compte administratif 2016

( 344.3ko )

17-04 - Compte de gestion 2016

( 333.8ko )

17-05 - Reprise des résultats 2016

( 331.3ko )

17-06 - Budget primitif 2017

( 378.9ko )

17-07 - HEBMA : plan de financement - phase pro, diagnostic agricole et archéologique

( 359.6ko )

17-08 - Indemnité de conseil allouée aux comptables publics

( 333.6ko )

17-09 - Convention avec la Fédération de Pêche des Ardennes

( 397.3ko )

17-10 - Convention avec la DDT des Ardennes – production de cartographies pour l’élaboration des PPRI

( 348.3ko )

17-11 - Hebma : Avenant à la maitrise d’oeuvre pour réaliser des investigations géotechniques - plan de financement des dépenses 2017

( 508.8ko )

17-12 - Hebma : plan de financement de la phase travaux

( 389.5ko )

17-13 - Extension de la Communauté de communes Ouest Vosgien – Adhésion de la Commune d’AROFFE

( 427.4ko )

17-14 - Convention avec le Parc Naturel Régional des Ardennes

( 424.3ko )

17-15 - Projet Interreg : TRANSF’EAU

( 447.7ko )

17-16A - Avenant au Papi Meuse – découverture de la Chiers à Longwy

( 429.2ko )

17-17 - Zones humides : achat de parcelle à Sedan et Glaire et plan de financement

( 427.2ko )

17-18 - Zones humides : convention avec la SAFER

( 426.6ko )

17-19 - Zones humides : convention cadre avec le Conservatoire d’Espaces Naturels de Champagne-Ardenne

( 385.1ko )

17-20 - Zones humides : convention avec le Conservatoire d’Espaces Naturels de Champagne-Ardenne - gestion zone humide Sedan et Glaire

( 455.3ko )

17-21 - Rapport d’activité 2016

( 422.6ko )

17-22 - Convention avec le Parc Naturel Régional de Lorraine

( 424.4ko )

17-23 - Hebma : Avenant au marché de diagnostic foncier et agricole (MAPA 2014004) - plan de financement des dépenses 2017

( 444.6ko )

17-24 - Hebma : Réalisation d’un protocole d’indemnisation des décaissements - plan de financement des dépenses 2017

( 443.6ko )

17-25 - Hebma : Préfinancement de la parcelle préemptée à Soulaucourt sur Mouzon - plan de financement des dépenses 2017

( 444.1ko )

17-26 - Hebma : Enquête publique - plan de financement des dépenses 2017

( 443.3ko )

17-27 - Election au Bureau Syndical

( 215.1ko )

17-28 - Représentant de l’EPAMA au comité de bassin Rhin-Meuse

( 214.3ko )

17-29 - Le nouveau schéma de gouvernance

( 238.2ko )

17-30 - Avenant pour la mission 2 d’Espelia (coûts supplémentaires)

( 337.5ko )

17-31 - Création d’un poste d’Adjoint Technique

( 215.9ko )

17-32 - Création d’un poste d’ingénieur Zones Humides

( 215.4ko )

17-33 - Mise en place du télétravail

( 603.1ko )

17-34 - Développements du logiciel OSIRIS-Inondation

( 229.5ko )

17-35 - Seuils de la Meuse Médiane : plan de financement intermédiaire

( 238.5ko )

17-36 - Décision modificative BP2017 n°1 : ajustement d’immobilisations

( 215.4ko )

17-37 - Décision modificative BP2017 n°2 : suite à la vente d’un véhicule

( 227ko )

17-38 - Amortissement d’immobilisations

( 226ko )

17-39 - Autorisation d’engagement et de liquidation des dépenses d’investissement

( 226.2ko )

17-40 - Décision modificative n°3 BP 2017

( 214.1ko )

17-41 - Désignation d’un membre à la CLE du SAGE bassin Ferrifère

( 228.7ko )

17-42 - Statuts de l’EPAMA-EPTB Meuse

( 216ko )