epama eptb meuse

Comité syndical de l'EPAMA

Le comité syndi­cal de l’EPAMA s’est tenu ce mardi 28 juin dans les locaux du Conseil Géné­ral de la Haute Marne à Chau­mont.

45 personnes (titu­laires et invi­tés) étaient présentes. À cette occa­sion, Mr LE BRIERO, du Cabi­net Huglo Lepage, a présenté un exposé sur les consé­quences juri­diques et les moda­li­tés de mise en œuvre des servi­tudes liés à la créa­tion de ZRDC.

D’autre part, le comité syndi­cal a approuvé à l’unani­mité les docu­ments d’avant projet, les études d’impact, l’esti­ma­tion des coûts d’inves­tis­se­ment et de fonc­tion­ne­ment ainsi que le plan­ning prévi­sion­nel de réali­sa­tion de la ZRDC de Mouzon.