14-01 - Suivi scientifique de la ZRDC de Mouzon

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14-02 - Création d’un poste de chef de projet international - SUPPRIMEE PAR DELIBERATION 14-16

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14-03 - Sortie d’inventaire

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14-04 - Compte administratif 2013

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14-05 - Compte de gestion 2013

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14-06 - Reprise des résultats de l’exercice 2013

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14-07 - Budget primitif 2014

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14-08 - Constitution du Bureau

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14-09 - Election du Président, Vice-Présidents, Secrétaire

PDF ( 305.8ko )

14-10 - Constitution de la commission d’appel d’offres

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14-11 - Désignation de représentants de l’EPAMA dans les instances extérieures

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14-12 - Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents

PDF ( 288.7ko )

14-13 - Délégations au Président

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14-14 - Délégations au bureau

PDF ( 317.6ko )

14-15 - Vente d’un véhicule de l’EPAMA

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14-16 - Création d’un emploi de chef de projet international : modification de la délibération n°14-02

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14-17 - Autorisation de recrutement d’agents non titulaires pour le remplacement d’agents momentanément indisponibles

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14-18 - Rapport d’activité 2013

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14-19 - Opération seuils : recours Artelia

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14-20 - SLGRI - Plan stratégique de la Meuse – volet inondation

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14-21 - Contenu de la stratégie locale de gestion des risques inondation

PDF ( 315.5ko )

14-22 - Adhésion à l’EPAMA de la cc de Châtenois

PDF ( 311.5ko )

14-23 - Désignation de personnalités qualifiées

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14-24 - Projet international sur l’axe Mosan : projet « Roer-Meuse »

PDF ( 305.8ko )

14-25 - Réduction de la vulnérabilité des entreprises : plan de financement du projet

PDF ( 312.8ko )

14-26 - Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) : plan de financement de 3 postes

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14-27 - Définition des zones humides : création d’un poste de chargé de mission

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14-28 - Indemnité de conseil allouée au comptable public

PDF ( 314.3ko )

14-29 - Autorisation d’engagement et de liquidation des dépenses d’investissement

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14-30 - Décision modificative n°1 : vente d’un véhicule de l’EPAMA

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