14-01 - Suivi scientifique de la ZRDC de Mouzon

( 322.4ko )

14-02 - Création d’un poste de chef de projet international - SUPPRIMEE PAR DELIBERATION 14-16

( 286.3ko )

14-03 - Sortie d’inventaire

( 276.6ko )

14-04 - Compte administratif 2013

( 284.1ko )

14-05 - Compte de gestion 2013

( 281.5ko )

14-06 - Reprise des résultats de l’exercice 2013

( 277.8ko )

14-07 - Budget primitif 2014

( 279.9ko )

14-08 - Constitution du Bureau

( 327.5ko )

14-09 - Election du Président, Vice-Présidents, Secrétaire

( 305.8ko )

14-10 - Constitution de la commission d’appel d’offres

( 297.2ko )

14-11 - Désignation de représentants de l’EPAMA dans les instances extérieures

( 372ko )

14-12 - Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents

( 288.7ko )

14-13 - Délégations au Président

( 342.5ko )

14-14 - Délégations au bureau

( 317.6ko )

14-15 - Vente d’un véhicule de l’EPAMA

( 291.3ko )

14-16 - Création d’un emploi de chef de projet international : modification de la délibération n°14-02

( 296.8ko )

14-17 - Autorisation de recrutement d’agents non titulaires pour le remplacement d’agents momentanément indisponibles

( 291ko )

14-18 - Rapport d’activité 2013

( 279.7ko )

14-19 - Opération seuils : recours Artelia

( 307.7ko )

14-20 - SLGRI - Plan stratégique de la Meuse – volet inondation

( 309.3ko )

14-21 - Contenu de la stratégie locale de gestion des risques inondation

( 315.5ko )

14-22 - Adhésion à l’EPAMA de la cc de Châtenois

( 311.5ko )

14-23 - Désignation de personnalités qualifiées

( 300ko )

14-24 - Projet international sur l’axe Mosan : projet « Roer-Meuse »

( 305.8ko )

14-25 - Réduction de la vulnérabilité des entreprises : plan de financement du projet

( 312.8ko )

14-26 - Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) : plan de financement de 3 postes

( 333.2ko )

14-27 - Définition des zones humides : création d’un poste de chargé de mission

( 322.6ko )

14-28 - Indemnité de conseil allouée au comptable public

( 314.3ko )

14-29 - Autorisation d’engagement et de liquidation des dépenses d’investissement

( 315ko )

14-30 - Décision modificative n°1 : vente d’un véhicule de l’EPAMA

( 309.4ko )