15-01 - Compte administratif 2014

( 1.2Mo )

15-02 - Compte de gestion 2014

( 1.7Mo )

15-03 - Reprise du résultat de l’exercice 2014

( 309.3ko )

15-04 - Budget primitif 2015

( 1.6Mo )

15-05 - Document de planification à l’échelle du bassin versant : PGRI – SDAGE

( 405.6ko )

15-06 - Constitution de la Commission d’Appel d’Offres

( 301.3ko )

15-07 - Constitution du Bureau

( 333.3ko )

15-08 - Election du Président, Premier et Deuxième Vice-Président et Secrétaire

( 313.6ko )

15-09 - Désignation de représentants de l’EPAMA dans les instances extérieures

( 386.7ko )

15-10 - Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents

( 294ko )

15-11 - Délégation au Président

( 345ko )

15-12 - Délégation au bureau

( 323ko )

15-13 - Rapport d’activité 2014

( 283.5ko )

15-14 - Aménagement des seuils de la Meuse Médiane : validation AVP

( 303.3ko )

15-15 - AMICE : remboursement subventions trop perçues

( 295.4ko )

15-16 - Logiciel complémentaire à la modélisation : demande de subvention

( 299.5ko )

15-17 - Développement d’une ingénierie intégrée de l’eau sur le bassin versant de la Meuse : demande de subvention

( 299.8ko )

15-18 - Autorisation d’engagement et de liquidation des dépenses d’investissement

( 297ko )

15-19 - Adhésion à l’association ASTEE

( 278.5ko )

15-20 - Sortie d’inventaire d’un véhicule

( 278.3ko )

15-21 - Décision modificative : vente d’un véhicule

( 280.2ko )

15-22 - Opération DIADeM : plan de financement

( 290.5ko )