15-01 - Compte administratif 2014

PDF ( 1.2Mo )

15-02 - Compte de gestion 2014

PDF ( 1.7Mo )

15-03 - Reprise du résultat de l’exercice 2014

PDF ( 309.3ko )

15-04 - Budget primitif 2015

PDF ( 1.6Mo )

15-05 - Document de planification à l’échelle du bassin versant : PGRI – SDAGE

PDF ( 405.6ko )

15-06 - Constitution de la Commission d’Appel d’Offres

PDF ( 301.3ko )

15-07 - Constitution du Bureau

PDF ( 333.3ko )

15-08 - Election du Président, Premier et Deuxième Vice-Président et Secrétaire

PDF ( 313.6ko )

15-09 - Désignation de représentants de l’EPAMA dans les instances extérieures

PDF ( 386.7ko )

15-10 - Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents

PDF ( 294ko )

15-11 - Délégation au Président

PDF ( 345ko )

15-12 - Délégation au bureau

PDF ( 323ko )

15-13 - Rapport d’activité 2014

PDF ( 283.5ko )

15-14 - Aménagement des seuils de la Meuse Médiane : validation AVP

PDF ( 303.3ko )

15-15 - AMICE : remboursement subventions trop perçues

PDF ( 295.4ko )

15-16 - Logiciel complémentaire à la modélisation : demande de subvention

PDF ( 299.5ko )

15-17 - Développement d’une ingénierie intégrée de l’eau sur le bassin versant de la Meuse : demande de subvention

PDF ( 299.8ko )

15-18 - Autorisation d’engagement et de liquidation des dépenses d’investissement

PDF ( 297ko )

15-19 - Adhésion à l’association ASTEE

PDF ( 278.5ko )

15-20 - Sortie d’inventaire d’un véhicule

PDF ( 278.3ko )

15-21 - Décision modificative : vente d’un véhicule

PDF ( 280.2ko )

15-22 - Opération DIADeM : plan de financement

PDF ( 290.5ko )