18-01 - Adhésion de la Communauté de communes Les Vosges Côté Sud-Ouest

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18-02 - RIFSEEP pour les cadres d’emploi de la catégorie C

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18-03 - Election du Président, du 1er Vice-Président et du 2ème Vice-Président

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18-04 - Constitution du Bureau Syndical

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18-06 - Indemnité de fonction des élus

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18-07 - Composition de la commission d'appel d'offres

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18-08 - Désignation de représentants de l'EPAMA dans les instances extérieures

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18-09 - Délégations au Président

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18-10 - Compte administratif 2017

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18-11 - Compte de gestion 2017

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18-12 - Reprise des résultats 2017

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18-13 - Budget primitif 2018

PDF ( 1.9Mo )

18-14 - HEBMA : avenant n°12 au marché de maîtrise d'oeuvre, à la phase de consultation du public et aux investigations environnementales complémentaires - plan de financement

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18-15 - Indemnité de conseil allouée aux comptables publics

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18-15-2 - Modification des statuts : composition du Bureau Syndical

PDF ( 483.3ko )

18-16 - Délégations du Comité Syndical au Bureau Syndical

PDF ( 421.9ko )

18-17 - Demande de retrait de la Communauté de communes Commercy-Void-Vaucouleurs

PDF ( 434.7ko )

18-18 - Demande d’adhésions à l’EPAMA

PDF ( 473.1ko )

18-19 - Désignation au Bureau Syndical

PDF ( 417.6ko )

18-20 - Création d'un poste d'adjoint technique territorial

PDF ( 422.5ko )

18-21 - Convention - accueil d’un agent EPAMA dans les locaux de l’Ouest Vosgien

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18-22 - HEBMA – avenant n°12 au marché de maîtrise d’oeuvre

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18-23 - Délégation de compétence GEMAPI – Ouest Vosgien – Projet HEBMA

PDF ( 408.4ko )

18-24 - Désignation d’un représentant EPAMA au SAGE GTI

PDF ( 406.5ko )

18-25 - Adhésion à l’ANEB

PDF ( 423.4ko )

18-26 - Vente d’un véhicule

PDF ( 421.2ko )

18-27 - Demande de Retrait de la Communauté de communes Commercy-Void-Vaucouleurs

PDF ( 199.6ko )

18-28 - Stratégie biodiversité : orientations générales et lancement

PDF ( 223.6ko )

18-29 - Election au bureau syndical

PDF ( 183ko )

18-30 - Débat d’orientations budgétaires 2019

PDF ( 190.9ko )

18-31 - Modification statutaire – nouveau calcul des cotisations

PDF ( 281.1ko )

18-32 - Actualisation des sites internet de l’EPAMA (ACSE) : plan de financement

PDF ( 208.9ko )

18-33 - MOTION concernant l’avenant à mi parcours du PAPI Meuse, les projets inscrits au CPIER et l’application de la régle du déplafonnement des aides au-delà de 80% - Programme d’Actions et de Prévention des Inondations (PAPI) Meuse

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18-34 - Conventions de délégation de compétence

PDF ( 207.7ko )

18-35 - BP 2018 - Décisions modificatives

PDF ( 204.1ko )

18-36 - PPRI : convention de partenariat avec la DDT des Vosges

PDF ( 195.2ko )

18-37 - Règlement général sur la protection des données : convention avec le Centre de Gestion 54

PDF ( 182.5ko )

18-38 - Convention - télétransmission des actes en Préfecture

PDF ( 178.2ko )

18-39 - Désignation des représentants à l’Association Nationale des Élus des Bassins (ANEB)

PDF ( 200.5ko )

18-40 - Modification de la délibération 08-23 – modalités de recrutement d’agents non-titulaires

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