18-01 - Adhésion de la Communauté de communes Les Vosges Côté Sud-Ouest

( 197.4ko )

18-02 - RIFSEEP pour les cadres d’emploi de la catégorie C

( 272.2ko )

18-03 - Election du Président, du 1er Vice-Président et du 2ème Vice-Président

( 552.5ko )

18-04 - Constitution du Bureau Syndical

( 849.9ko )

18-06 - Indemnité de fonction des élus

( 602.6ko )

18-07 - Composition de la commission d'appel d'offres

( 630ko )

18-08 - Désignation de représentants de l'EPAMA dans les instances extérieures

( 762.3ko )

18-09 - Délégations au Président

( 669.5ko )

18-10 - Compte administratif 2017

( 1.5Mo )

18-11 - Compte de gestion 2017

( 3.1Mo )

18-12 - Reprise des résultats 2017

( 473.9ko )

18-13 - Budget primitif 2018

( 1.9Mo )

18-14 - HEBMA : avenant n°12 au marché de maîtrise d'oeuvre, à la phase de consultation du public et aux investigations environnementales complémentaires - plan de financement

( 993.3ko )

18-15 - Indemnité de conseil allouée aux comptables publics

( 522ko )

18-15-2 - Modification des statuts : composition du Bureau Syndical

( 483.3ko )

18-16 - Délégations du Comité Syndical au Bureau Syndical

( 421.9ko )

18-17 - Demande de retrait de la Communauté de communes Commercy-Void-Vaucouleurs

( 434.7ko )

18-18 - Demande d’adhésions à l’EPAMA

( 473.1ko )

18-19 - Désignation au Bureau Syndical

( 417.6ko )

18-20 - Création d'un poste d'adjoint technique territorial

( 422.5ko )

18-21 - Convention - accueil d’un agent EPAMA dans les locaux de l’Ouest Vosgien

( 425.5ko )

18-22 - HEBMA – avenant n°12 au marché de maîtrise d’oeuvre

( 581.4ko )

18-23 - Délégation de compétence GEMAPI – Ouest Vosgien – Projet HEBMA

( 408.4ko )

18-24 - Désignation d’un représentant EPAMA au SAGE GTI

( 406.5ko )

18-25 - Adhésion à l’ANEB

( 423.4ko )

18-26 - Vente d’un véhicule

( 421.2ko )

18-27 - Demande de Retrait de la Communauté de communes Commercy-Void-Vaucouleurs

( 199.6ko )

18-28 - Stratégie biodiversité : orientations générales et lancement

( 223.6ko )

18-29 - Election au bureau syndical

( 183ko )

18-30 - Débat d’orientations budgétaires 2019

( 190.9ko )

18-31 - Modification statutaire – nouveau calcul des cotisations

( 281.1ko )

18-32 - Actualisation des sites internet de l’EPAMA (ACSE) : plan de financement

( 208.9ko )

18-33 - MOTION concernant l’avenant à mi parcours du PAPI Meuse, les projets inscrits au CPIER et l’application de la régle du déplafonnement des aides au-delà de 80% - Programme d’Actions et de Prévention des Inondations (PAPI) Meuse

( 204ko )

18-34 - Conventions de délégation de compétence

( 207.7ko )

18-35 - BP 2018 - Décisions modificatives

( 204.1ko )

18-36 - PPRI : convention de partenariat avec la DDT des Vosges

( 195.2ko )

18-37 - Règlement général sur la protection des données : convention avec le Centre de Gestion 54

( 182.5ko )

18-38 - Convention - télétransmission des actes en Préfecture

( 178.2ko )

18-39 - Désignation des représentants à l’Association Nationale des Élus des Bassins (ANEB)

( 200.5ko )

18-40 - Modification de la délibération 08-23 – modalités de recrutement d’agents non-titulaires

( 222.8ko )