19-01 - Demande d'adhésion de la Communauté de Communes Val de Meuse Voie Sacrée

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19-02 - Projet HEBMA : protocole d'indemnisations agricoles

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19-03 - Projet HEBMA : acquisitions foncières ZRDC

PDF ( 203.5ko )

19-04 - Projet HEBMA : constitution de la Commission d'Appel d'Offres

PDF ( 252.8ko )

19-05 - Délégation au Président : montant maximum des lignes de trésorerie

PDF ( 210.1ko )

19-06 - Projet d'aménagement des Seuils de la Meuse Médiane : avenant au marché de maîtrise d'oeuvre

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19-07 - Signature de la charte d'engagement Agence de l'Eau Rhin-Meuse : adaptation et atténuation du changement climatique

PDF ( 225.2ko )

19-08 - Compte administratif 2018

PDF ( 232.8ko )

19-09 - Compte de gestion 2018

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19-10 - Reprise des résultats

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19-11 - Budget primitif 2019

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19-12 - Demande d'adhésion de la Communauté d'Agglomération de Longwy

PDF ( 465.5ko )

19-13 - Révision statutaire : cotisations proratisées en fonction de la date d'adhésion et de retrait

PDF ( 463.1ko )

19-14 - PAPI Meuse 2 : signature de l'avenant à mi-parcours

PDF ( 458.8ko )

19-15 : Projet AGEC (Aménagement et Gestion des Ecoulements de Contrexéville) : marché de maîtrise d'oeuvre - avenant non financier

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19-16 - Création d'un poste de technicien rivière basé à Saint-Mihiel

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19-17 - Désignation d'un représentant de la Communauté de Communes Val de Meuse Voie Sacrée au Bureau Syndical de l'EPAMA

PDF ( 467ko )

19-18 - Constitution de la Commission d'Appel d'Offres pour le projet Pays Sedanais

PDF ( 463.2ko )

19-19 - Lancement d'une étude hydromorphologique et sédimentaire du fleuve Meuse

PDF ( 471.6ko )

19-20 - Rapport d'activité 2018

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19-21 - Vente d'un véhicule

PDF ( 464.3ko )

19-22 - Demande d'adhésion de la Communauté de Communes de l'Aire à l'Argonne

PDF ( 466.5ko )

19-23 - Désignation d'un représentant de la Communauté d'Agglomération de Longwy au Bureau Syndical de l'EPAMA

PDF ( 468.1ko )

19-24 - Convention de délégation GEMAPI - Alinéa 1 - Projet PGMA (Projet Globalisé Meuse Aval)

PDF ( 491.1ko )

19-25 - Convention de délégation GEMAPI - Alinéa 2 - Entretien de la Vence

PDF ( 468ko )

19-26 - Projet international "Lutte contre le dérèglement climatique" : participation financière

PDF ( 485.6ko )

19-27 - Budget primitif 2019 - décision modificative n°1

PDF ( 467.2ko )

19-28 - Création d'un poste de rédacteur principal

PDF ( 465.7ko )

19-29 - Mise en place du RIFSEEP Catégorie B filière administrative

PDF ( 704.3ko )

19-30 - Avancement de grade : transformation de deux postes d'adjoint administratif principal de 2ème classe en postes d'adjoint administratif principal de 1ère classe

PDF ( 469ko )

19-31 - Adoption du rapport de gestion 2018 de la société SPL-XDEMAT

PDF ( 464.8ko )

19-32 - Désignation d'un représentant de la Communauté de Communes de l'Aire à l'Argonne au Bureau Syndical de l'EPAMA

PDF ( 550.4ko )

19-33 - Stratégie biodiversité : orientations

PDF ( 586.7ko )

19-34 - Débat d'Orientation Budgétaire 2020

PDF ( 537.7ko )

19-35 - Etude du fonctionnement hydromorphologique du fleuve Meuse et de ses affluents : attribution du marché

PDF ( 686ko )

19-36 - Projet Pays Sedanais : attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

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19-37 - Projet HEBMA : avenant n°13 au marché de maîtrise d'oeuvre

PDF ( 1013.1ko )

19-38 - Modification de l'intitulé de l'emploi "chargé de mission zones humides" et de la durée du contrat

PDF ( 666.8ko )

19-39 - Projet PGMA : constitution de la Commission d'Appel d'Offres

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19-40 - Accueil d'un stagiaire "conférence internationale grands migrateurs et conférence finale DIADEM"

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19-41 - Développement du logiciel OSIRIS Inondation : plan de financement

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