21-01 - Modification statutaire : contributions des adhérents

PDF ( 1.1Mo )

21-02 - Convention de partenariat avec l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse

PDF ( 1.1Mo )

21-03 - Compte administratif 2020

PDF ( 1.4Mo )

21-04 - Approbation du compte de gestion 2020

PDF ( 988.5ko )

21-05 - Affectation des résultats

PDF ( 1Mo )

21-06 - Budget primitif 2021

PDF ( 1.4Mo )

21-07 - Projet HEBMA : suivis environnementaux, hydromorphologiques, biologiques et physico-chimiques - signature de marché

PDF ( 1.1Mo )

21-08 - Adoption du rapport de gestion SPL XDEMAT

PDF ( 1023.8ko )

21-09 - SDAGE et PGRI 2022-2027 - avis de l'EPAMA

PDF ( 390.5ko )

21-10 - Délégation de compétence GEMAPI - avenant à la convention conclue avec la CDC Val de Meuse Voie Sacrée - alinéa 8 - Projet Billonneau

PDF ( 385.4ko )

21-11 - Projet HEBMA - travaux - signature des marchés

PDF ( 493.7ko )

21-12 - Subventions sur postes - modification de la demande déposée auprès de l'Etat

PDF ( 562.9ko )

21-13 - Régularisation administrative - ZRDC de Mouzon et digues de Létanne - actualisation du plan de financement - décision modificative budgétaire n°1

PDF ( 399.7ko )

21-14 - Budget 2021 - décision modificative budgétaire n°2

PDF ( 382.4ko )

21-15 - SPL XDEMAT - approbation de la répartition du capital social

PDF ( 395.5ko )

21-16 - Rapport d'activité 2020

PDF ( 360.7ko )

21-17 - Election du Président et du 1er Vice-Président

PDF ( 96.4ko )

21-18 - Election du 2nd Vice-Président et du Secrétaire

PDF ( 95.2ko )

21-19 - Constitution du Bureau de l'EPAMA

PDF ( 181.2ko )

21-20 - Constitution de la Commission d'Appel d'Offres "EPAMA"

PDF ( 140.3ko )

21-21 - Constitution de la Commission d'Appel d'Offres "Projet HEBMA"

PDF ( 124.8ko )

21-22 - Constitution de la Commission d'Appel d'Offres "Projet du Pays Sedanais"

PDF ( 125.1ko )

21-23 - Constitution de la Commission d'Appel d'Offres "Projet AGEC"

PDF ( 148.5ko )

21-24 - Constitution de la Commission d'Appel d'Offres "PGMA"

PDF ( 118.8ko )

21-25 - Désignation des représentants de l'EPAMA dans les instances extérieures

PDF ( 168.4ko )

21-26 - Délégations du Comité au Bureau Syndical

PDF ( 124.1ko )

21-27 - Délégations du Comité Syndical au Président

PDF ( 133ko )

21-28 - Modification statutaire - 3ème Vice-Président

PDF ( 380.2ko )

21-29 - Indemnités de fonction

PDF ( 194ko )

21-30 - Débat d'orientations budgétaires 2022

PDF ( 230.2ko )

21-31 - Délégation de compétence GEMAPI - PGMA - attribution de marché

PDF ( 235.1ko )

21-32 - Régularisation administrative - ZRDC de Mouzon et digues de Létanne - actualisation du plan de financement

PDF ( 280.1ko )

21-33 - Projet "Mosan Initiative for climate change (MICCA)" - demande de subvention complémentaire

PDF ( 273.1ko )

21-34 - Subventions sur postes - modification

PDF ( 204.6ko )

21-35 - RH - réglement de télétravail

PDF ( 233.3ko )

21-36 - Autorisations spéciales d'absence

PDF ( 374.8ko )

21-37 - Organisation des astreintes - modification du réglement

PDF ( 249.9ko )

21-38 - Avancement de grade - création de postes

PDF ( 238.6ko )

21-39 - Approbation du rapport de gestion 2020 de la société SPL XDEMAT

PDF ( 196.7ko )

21-40 - Convention pour la télétransmission des actes en Préfecture

PDF ( 199.8ko )