21-01 - Modification statutaire : contributions des adhérents

( 1.1Mo )

21-02 - Convention de partenariat avec l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse

( 1.1Mo )

21-03 - Compte administratif 2020

( 1.4Mo )

21-04 - Approbation du compte de gestion 2020

( 988.5ko )

21-05 - Affectation des résultats

( 1Mo )

21-06 - Budget primitif 2021

( 1.4Mo )

21-07 - Projet HEBMA : suivis environnementaux, hydromorphologiques, biologiques et physico-chimiques - signature de marché

( 1.1Mo )

21-08 - Adoption du rapport de gestion SPL XDEMAT

( 1023.8ko )

21-09 - SDAGE et PGRI 2022-2027 - avis de l'EPAMA

( 390.5ko )

21-10 - Délégation de compétence GEMAPI - avenant à la convention conclue avec la CDC Val de Meuse Voie Sacrée - alinéa 8 - Projet Billonneau

( 385.4ko )

21-11 - Projet HEBMA - travaux - signature des marchés

( 493.7ko )

21-12 - Subventions sur postes - modification de la demande déposée auprès de l'Etat

( 562.9ko )

21-13 - Régularisation administrative - ZRDC de Mouzon et digues de Létanne - actualisation du plan de financement - décision modificative budgétaire n°1

( 399.7ko )

21-14 - Budget 2021 - décision modificative budgétaire n°2

( 382.4ko )

21-15 - SPL XDEMAT - approbation de la répartition du capital social

( 395.5ko )

21-16 - Rapport d'activité 2020

( 360.7ko )

21-17 - Election du Président et du 1er Vice-Président

( 96.4ko )

21-18 - Election du 2nd Vice-Président et du Secrétaire

( 95.2ko )

21-19 - Constitution du Bureau de l'EPAMA

( 181.2ko )

21-20 - Constitution de la Commission d'Appel d'Offres "EPAMA"

( 140.3ko )

21-21 - Constitution de la Commission d'Appel d'Offres "Projet HEBMA"

( 124.8ko )

21-22 - Constitution de la Commission d'Appel d'Offres "Projet du Pays Sedanais"

( 125.1ko )

21-23 - Constitution de la Commission d'Appel d'Offres "Projet AGEC"

( 148.5ko )

21-24 - Constitution de la Commission d'Appel d'Offres "PGMA"

( 118.8ko )

21-25 - Désignation des représentants de l'EPAMA dans les instances extérieures

( 168.4ko )

21-26 - Délégations du Comité au Bureau Syndical

( 124.1ko )

21-27 - Délégations du Comité Syndical au Président

( 133ko )

21-28 - Modification statutaire - 3ème Vice-Président

( 380.2ko )

21-29 - Indemnités de fonction

( 194ko )

21-30 - Débat d'orientations budgétaires 2022

( 230.2ko )

21-31 - Délégation de compétence GEMAPI - PGMA - attribution de marché

( 235.1ko )

21-32 - Régularisation administrative - ZRDC de Mouzon et digues de Létanne - actualisation du plan de financement

( 280.1ko )

21-33 - Projet "Mosan Initiative for climate change (MICCA)" - demande de subvention complémentaire

( 273.1ko )

21-34 - Subventions sur postes - modification

( 204.6ko )

21-35 - RH - réglement de télétravail

( 233.3ko )

21-36 - Autorisations spéciales d'absence

( 374.8ko )

21-37 - Organisation des astreintes - modification du réglement

( 249.9ko )

21-38 - Avancement de grade - création de postes

( 238.6ko )

21-39 - Approbation du rapport de gestion 2020 de la société SPL XDEMAT

( 196.7ko )

21-40 - Convention pour la télétransmission des actes en Préfecture

( 199.8ko )