epama eptb meuse

Délibérations de 2022

  • 22-22 - Vente de véhicule

    PDF ( 212.5ko )

  • 22-21 - Zones Humides - Achat de parcelles Sedan/Glaire - Modification de la délibération n°17-17

    PDF ( 254.4ko )

  • 22-20 - Avancement de grade - Création de poste

    PDF ( 273.5ko )

  • 22-19 - Poste Chef de projet International - Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un "contrat de projet"

    PDF ( 259.5ko )

  • 22-18 - Décision modificative n°1

    PDF ( 188.2ko )

  • 22-17 - Création d'un poste de volontaire territorial d'administration

    PDF ( 292.5ko )

  • 22-16 - Acquisition d'un bien immobilier

    PDF ( 214.9ko )

  • 22-15 - Projet HEBMA - Signature des protocoles d'indemnisation

    PDF ( 224.3ko )

  • 22-14 - Demande d'adhésion de la Communauté de Communes du Pays de Stenay Val Dunois

    PDF ( 213.9ko )

  • 22-13 - Installation de délégués au Comité et élection au Bureau - SIAC

    PDF ( 206.2ko )

  • 22-12 - Règlement général sur la protection des données : convention avec le CDG54

    PDF ( 220.6ko )

  • 22-11 - Application de la M57

    PDF ( 162.6ko )

  • 22-10 - Délégation de compétence GEMAPI - Projet AGEC - Avenant n°3 de maîtrise d'oeuvre

    PDF ( 202.8ko )

  • 22-09 - Délégation de compétence GEMAPI - Projet HEBMA - Conclusion d'un bail emphytéotique

    PDF ( 213.3ko )

  • 22-08 - Délégation au Président - montant maximum des lignes de trésorerie

    PDF ( 214.9ko )

  • 22-07 - PAPI Meuse 3 - déclaration d'intention

    PDF ( 412.7ko )

  • 22-06 - Budget primitif 2022

    PDF ( 171.3ko )

  • 22-05 - Affectation des résultats

    PDF ( 118.8ko )

  • 22-04 - Approbation du compte de gestion 2021

    PDF ( 112.7ko )

  • 22-03 - Compte administratif 2021

    PDF ( 163.7ko )

  • 22-02 - Modification de la durée des amortissements

    PDF ( 120.8ko )

  • 22-01 - Election d'un 3ème Vice-Président

    PDF ( 110.6ko )