24-01 - Débat d’orientations budgétaires 2024

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24-02 - Création d’un poste de comptable

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24-03 - Modification des délibérations relatives au recrutement d’agents contractuels

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24-04 - Autorisation de paiement dans la limite du quart des investissements

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24-05 - Codecom Terre d’Eau – Délégation de compétence GEMAPI – Avenant de prolongation

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24-06 - Délégation de compétence GEMAPI – Projet AGEC – Convention SAFER

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24-07 - Projet HEBMA – Acquisitions foncières – Modification de la délibération n°23-12

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24-09 - Projet HEBMA – Avenant

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24-10 - Modification des durées d’amortissement

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24-11 - Vote du compte administratif 2023

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24-12 - Compte de gestion 2023

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24-13 - Affectation du résultat 2023

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24-15 - Budget primitif 2024

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24-16 - PAPI Meuse 3 – Candidature appel à projet

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24-17 - Avenant de maîtrise d’œuvre – Programme entretien et restauration Meuse et affluents – Communautés de communes Sammiellois / Aire à l’Argonne / Val de Meuse Voie Sacrée

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24-19 - Avenant de maîtrise d’œuvre n°8 – Projet Pays Sedanais

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24-20 - Projet HEBMA – Accord cadre travaux – Lot 1 – Marché subséquent n°2

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24-21 - Projet HEBMA – Accord cadre travaux – Lot 2 – Marché subséquent n°1

PDF ( 152.9ko )

24-22 - Projet HEBMA – Accord cadre travaux – Lot 4 – Marché subséquent n°1

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24-23 - Projet HEBMA – Expropriation – Consignations d’indemnités

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24-24 - Etude de dangers – Plan de financement complémentaire

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24-25 - COSAT 88 – Désignation du représentant EPAMA

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24-26 - Prime exceptionnelle « pouvoir d’achat »

PDF ( 189.1ko )

24-27 - Compte épargne temps – Monétisation des jours épargnés – Modification des montants

PDF ( 127.9ko )

24-28 - Création de poste – Avancement de grade

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24-29 - Emploi fonctionnel de DGS – Ouverture à différents grades

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24-08 - Projet HEBMA – Stockage de matériaux – Indemnisations

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24-14 - Projet HEBMA – Trésorerie EPAMA – Prêt relais TVA

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24-18 - Plan de financement global – Programme entretien et restauration Meuse et affluents – Communautés de communes Sammiellois / Aire à l’Argonne / Val de Meuse Voie Sacrée

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