20-01 - Demande d'adhésion de la Communauté de Communes du Pays de Colombey Sud Toulois

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20-02 - Délégation de compétence GEMAPI - Communauté de communes de l'Aire à l'Argonne

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20-03 - Délégation de compétence GEMAPI - Communauté de communes Val de Meuse - Voie Sacrée

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20-04 - Projet AGEC - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre n°2/2020

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20-05 - Vote du compte administratif 2019

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20-06 - Compte de gestion 2019

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20-07 - Affectation du résultat

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20-08 - Vote du budget primitif 2020

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20-09 - Accueil d'une stagiaire en droit international : droit de l'environnement

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20-10 - Election du Président, du 1er Vice-Président, du 2ème Vice-Président et du Secrétaire

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20-11 - Constitution du Bureau Syndical

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20-12 - Constitution de la commission d'appel d'offres

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20-13 - Commission d'appel d'offres - Projet d’aménagements Hydrauliques et Environnementaux du Bassin de la Meuse Amont dit « HEBMA »

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20-14 - Commission d’appel d’offres – Projet protection et restauration des cours d’eau du pays sedanais

PDF ( 1019.4ko )

20-15 - Commission d’appel d’offres – Projet d’aménagement de gestion des écoulements de Contrexéville dit « A.G.E.C »

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20-16 - Commission d’appel d’offres – Projet globalisé Meuse Aval dit « P.G.M.A »

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20-17 - Désignation des représentants de l’EPAMA au sein des instances extérieures

PDF ( 906.4ko )

20-18 - Délégations du Comité au Bureau Syndical

PDF ( 1009.8ko )

20-19 - Délégations du Comité Syndical au Président

PDF ( 956.8ko )

20-20 - Organisation des réunions de l’Assemblée délibérante en visioconférence

PDF ( 1Mo )

20-21 - Organisation des réunions de Commissions d’Appel d’Offres en visioconférence

PDF ( 940ko )

20-22 - Déclaration de projet HEBMA

PDF ( 1Mo )

20-23 - Projet A.G.E.C. – Maitrise foncière

PDF ( 1.1Mo )

20-24 - Régularisation administrative des ouvrages propriété de l’EPAMA-EPTB

PDF ( 1.1Mo )

20-25 - PAPI MEUSE – Actions pédagogiques en milieu scolaire

PDF ( 1.1Mo )

20-26 - PAPI MEUSE – La maison inondable – F5-2

PDF ( 1Mo )

20-27 - Plan international d’action « atténuation et adaptation au dérèglement climatique » - Plan de financement

PDF ( 1021.2ko )

20-28 - Plan de financement « Conférence Finale DIADEM »

PDF ( 1010.8ko )

20-29 - Plan de financement « Conférence Grands Migrateurs »

PDF ( 1009.6ko )

20-30 - Modifications des conditions de recrutement d’un technicien rivière basé à Saint Mihiel

PDF ( 1.2Mo )

20-31 - Accueil d’un(e) stagiaire en contrat alterné

PDF ( 993.5ko )

20-32 - Adoption du rapport d’activité 2019

PDF ( 832.3ko )

20-33 - Débat sur la place des départements au sein de l’EPAMA

PDF ( 529.9ko )

20-34 - Débat d’orientations budgétaires 2021

PDF ( 452.8ko )

20-35 - Projet HEBMA - avenant au marché de maîtrise d'oeuvre

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20-36 - Mise en place du RIFSEEP – Attachés, Ingénieurs et techniciens territoriaux

PDF ( 733.6ko )

20-37 - Compte épargne temps - modifications

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20-38 - SPL X DEMAT – Renouvellement de la convention

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20-39 - SPL X DEMAT – Avenant à la convention de prestation

PDF ( 439.5ko )

20-40 - Budget primitif 2020 – Décision modificative

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